Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOIES PRIMEURS
SAVOIES PRIMEURS, SAS

Numéro de dépôt :
3933862
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2022
SAVOIES PRIMEURS de SAVOIES PRIMEURS

Présentation de la marque SAVOIES PRIMEURS

Déposée le 12 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIES PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVOIES PRIMEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIES PRIMEURS domicilié(e) ZAC entre deux lacs, 232 rue de l'industrie - 73410 - ALBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 078 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOIES PRIMEURS, M. FERNANDEZ Emmanuel domicilié(e) ZAC entre deux lacs, 232 rue de l'industrie - 73410 - ALBENS - France.

La marque SAVOIES PRIMEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIES PRIMEURS est expirée depuis le 12 juillet 2022.

SAVOIES PRIMEURS a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIES MAREE , SAVOIES VIANDES


SAVOIES PRIMEURS, SAS - ZAC entre deux lacs, 232 rue de l'industrie - 73410 - ALBENS - France - SIREN 393078274


SAVOIES PRIMEURS, M. FERNANDEZ Emmanuel - ZAC entre deux lacs, 232 rue de l'industrie - 73410 - ALBENS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Fruits conservés et cuits à l'exception des pommes et des poires ; pommes et poires conservés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée “ pomme et poire de Savoie ” ; légumes conservés et cuits, huiles comestibles, graines de soja conservées à usage alimentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés à l'exception des pommes et des poires ; fruits et légumes frais à l'exception des pommes et des poires ; pommes et poires frais bénéficiant de l'indication géographique protégée “ pomme et poire de Savoie ” ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; agrumes ;

Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits pour d'autres entreprises], traitement administratif de commandes d'achat, démonstration de produits ;

Transport de marchandises, entreposage de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance.